Politique de Confidentialité

Préambule

Noxylis s'engage à protéger la vie privée et les données personnelles de ses Utilisateurs. La présente politique de confidentialité (ci-après « la Politique ») a pour objet de vous informer de manière transparente sur la manière dont nous collectons, utilisons, partageons et protégeons vos données personnelles, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679) et à la loi française « Informatique et Libertés » modifiée.

En utilisant le site https://noxylis.com, vous acceptez les pratiques décrites dans la présente Politique.

1. Responsable du traitement

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est :

Noxylis – Représenté par son responsable de publication.
Contact DPO / Délégué à la protection des données :Email

Pour toute question relative à la protection de vos données, vous pouvez nous contacter via la page Contact ou par courrier à l'adresse : xxxxxxxx.

2. Données collectées et finalités

Conformément au principe de minimisation, Noxylis ne collecte que les données strictement nécessaires aux finalités décrites ci-dessous. Les données personnelles susceptibles d'être collectées sont les suivantes :

2.1 Données d'identification et de compte

• Données : nom, prénom, adresse email, mot de passe (haché), date de naissance, photo de profil (facultatif).
• Finalité : création et gestion de votre compte utilisateur, authentification, personnalisation des services.
• Base légale : exécution du contrat (CGU) et consentement.

2.2 Données de contact

• Données : nom, email, sujet et contenu du message.
• Finalité : traitement de vos demandes envoyées via le formulaire de contact, réponse à vos questions.
• Base légale : consentement de l'Utilisateur.

2.3 Données de navigation

• Données : adresse IP, type de navigateur, système d'exploitation, pages visitées, durée de visite, source de trafic.
• Finalité : assurer le bon fonctionnement du site, mesurer l'audience, améliorer l'expérience utilisateur, prévenir la fraude et les incidents de sécurité.
• Base légale : intérêt légitime de Noxylis à améliorer ses services et à garantir la sécurité du site.

2.4 Cookies et traceurs

• Données : préférences, identifiants de session, données analytiques.
• Finalité : mémoriser vos préférences, mesurer l'audience, proposer des contenus adaptés.
• Base légale : consentement (sauf cookies strictement nécessaires).
• Pour plus d'informations, consultez notre Politique des Cookies.

2.5 Données relatives aux contenus publiés

• Données : contenus publiés par les Utilisateurs (commentaires, contributions à des événements, créations partagées).
• Finalité : affichage et modération des contenus, gestion de la communauté.
• Base légale : exécution du contrat (CGU) et intérêt légitime.

2.6 Données de participation à des événements

• Données : nom, email, informations sur l'événement auquel vous participez ou que vous organisez.
• Finalité : gestion des événements, communication liée à l'événement, mise en relation avec les organisateurs.
• Base légale : consentement et exécution du contrat.

Noxylis ne collecte aucune donnée sensible au sens du RGPD (origine raciale ou ethnique, opinions politiques, convictions religieuses ou philosophiques, données biométriques, données relatives à la santé, données relatives à la vie sexuelle ou à l'orientation sexuelle, infractions).

Noxylis ne commercialise pas vos données personnelles. Elles ne sont utilisées que par nécessité ou à des fins statistiques et d'analyses.

3. Destinataires des données

Vos données personnelles sont destinées aux services habilités de Noxylis (service client, équipe technique, équipe modération). Elles ne sont pas cédées, vendues ou louées à des tiers à des fins commerciales.

Toutefois, vos données peuvent être partagées avec :

• Nos sous-traitants techniques (hébergeur, prestataire d'emailing, outils d'analyse) qui agissent uniquement sur instruction de Noxylis et sont soumis à une obligation de confidentialité et de sécurité ;
• Les autorités administratives et judiciaires, sur demande légalement fondée ;
• En cas de cession, fusion ou réorganisation de Noxylis, l'éventuel acquéreur serait tenu des mêmes obligations de protection des données.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d'avoir accès à vos données sont les agents habilités de notre service client et de notre équipe technique.

4. Transferts hors Union Européenne

Noxylis s'interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées vers un pays situé en dehors de l'Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement l'Utilisateur.

Pour autant, Noxylis reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu'ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Si certains sous-traitants se trouvent dans des pays tiers, nous nous assurons qu'ils offrent un niveau de protection adéquat (clauses contractuelles types de la Commission européenne, décision d'adéquation, etc.).

5. Durée de conservation des données

Nous conservons vos données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités décrites dans la présente Politique, sauf si la loi nous autorise ou nous oblige à les conserver plus longtemps.

• Données de compte : pendant toute la durée de votre inscription, puis 3 ans après la suppression de votre compte pour des fins de sécurité (sauf obligation légale de conservation) ;
• Données de contact (formulaire) : 3 ans à compter du dernier contact ;
• Données de navigation (logs) : 6 à 12 mois maximum ;
• Cookies : 13 mois maximum conformément aux recommandations de la CNIL ;

Passé ces délais, les données sont supprimées ou anonymisées de manière irréversible.

6. Vos droits

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d'accès (article 15 RGPD) : obtenir la confirmation que vos données sont traitées et en obtenir une copie ;
• Droit de rectification (article 16 RGPD) : corriger ou mettre à jour vos données inexactes ou incomplètes ;
• Droit d'effacement ou « droit à l'oubli » (article 17 RGPD) : demander la suppression de vos données, sous réserve des exceptions légales ;
• Droit à la limitation du traitement (article 18 RGPD) : geler temporairement l'utilisation de vos données ;
• Droit d'opposition (article 21 RGPD) : vous opposer au traitement de vos données, notamment à des fins de prospection ;
• Droit à la portabilité (article 20 RGPD) : recevoir vos données dans un format structuré et lisible par machine, et les transmettre à un autre responsable de traitement ;
• Droit de retirer votre consentement (article 13-2c RGPD) à tout moment, sans que ce retrait n'affecte la licéité des traitements effectués avant celui-ci ;
• Droit de définir le sort de vos données après votre mort et de choisir à qui Noxylis devra (ou non) communiquer vos données à un tiers que vous aurez préalablement désigné.

Dès que Noxylis a connaissance du décès d'un Utilisateur et à défaut d'instructions de sa part, Noxylis s'engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s'avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

6.1 Comment exercer vos droits ?

Pour exercer l'un de ces droits, vous pouvez nous contacter :

• Via la page Contact

Dans votre demande, merci d'indiquer les données personnelles que vous souhaiteriez que Noxylis corrige, mette à jour ou supprime, en vous identifiant précisément avec une copie d'une pièce d'identité (carte d'identité ou passeport). Une réponse vous sera apportée dans un délai d'un mois à compter de la réception de votre demande.

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à Noxylis par la loi, notamment en matière de conservation ou d'archivage des documents.

6.2 Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL :

https://www.cnil.fr/fr/plaintes

7. Sécurité des données

Noxylis s'engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu'elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées.

Nous mettons en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données, notamment :

• Chiffrement des données en transit (HTTPS / TLS) ;
• Hachage des mots de passe (bcrypt/argon2) ;
• Stockage chez un hébergeur sécurisé situé dans l'Union Européenne ;
• Accès limité aux données sur la base du besoin d'en connaître ;
• Sauvegardes régulières ;
• Surveillance et journalisation des accès.

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n'est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d'une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu'ils puissent prendre les mesures appropriées.

Nos procédures de notification d'incident tiennent compte de nos obligations légales, qu'elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l'Utilisateur du site https://noxylis.com n'est publiée à l'insu de l'Utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

8. Notifications d'incident

En cas de violation de données personnelles susceptible d'engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, Noxylis s'engage à :

• Notifier la violation à la CNIL dans les 72 heures suivant la prise de connaissance de l'incident, lorsque cela est requis par la loi ;
• Informer les Utilisateurs concernés dans les meilleurs délais, par tout moyen approprié (email, notification sur le site), afin qu'ils puissent prendre les mesures nécessaires pour protéger leurs données ;
• Documenter l'incident en interne (circonstances, conséquences, mesures prises) ;
• Mettre en œuvre les mesures correctives appropriées pour éviter qu'un tel incident ne se reproduise.

9. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Noxylis n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs pratiques en matière de protection des données personnelles. Nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité de ces sites tiers avant de leur communiquer vos données.

10. Modifications de la Politique de Confidentialité

Noxylis se réserve le droit de modifier la présente Politique de Confidentialité à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec une mise à jour de la date de « Dernière mise à jour ». En cas de modification substantielle, nous vous en informerons par tout moyen approprié (notification sur le site, email).

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

11. Contact

Pour toute question relative à la présente Politique de Confidentialité ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :

• Via la page Contact du site ;